La version 2025 de la Doctrine du numérique en santé a été publiée le 17 mars 2025.
Cette publication est le fruit d'une collaboration entre la Délégation au numérique en santé, l’Assurance Maladie, l’Agence du Numérique en Santé et le GIE SESAM-Vitale1.
La Doctrine du numérique en santé propose un cadre d’urbanisation du numérique en santé partagé et stable. Elle s'inscrit dans la stratégie de l’État plateforme et complète la Feuille de route du numérique en santé 2023-2027. Ce cadre vise à faciliter l'adoption des principes du numérique en santé tout en répondant aux besoins d'interopérabilité, de sécurité et d'éthique du secteur.
Les principales évolutions de la version 2025 incluent :
• Une synthèse actualisée et pragmatique du cadre réglementaire national et européen, destinée à tous les acteurs du numérique en santé.
• Un enrichissement de la Maison du numérique en santé, qui représente désormais l'ensemble des services numériques, publics et privés, pour les professionnels, les établissements (sanitaires, médico-sociaux et sociaux), et les usagers. Cette représentation intègre les services dédiés au pilotage de la santé publique et à la gestion des crises sanitaires.
• L'ajout d'une nouvelle section détaillant les règles applicables à chaque catégorie de services numériques, tels que les logiciels professionnels, les applications patients, les dispositifs médicaux numériques, ou encore les solutions de téléconsultation.
• La doctrine 2025 prend une nouvelle dimension. Publiée exclusivement en ligne sur esante.gouv.fr, permettant des mises à jour plus faciles en fonction des attentes des utilisateurs, notamment les entreprises du secteur.
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La doctrine 2025 est publiée !
Agence du Numérique en Santé (ANS), 23/05/2025
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MERYEME CHIBOUB