Programme ESMS numérique: publication de la répartition régionale des 24 millions d'euros de la phase d'amorçage

TIC SANTÉ, 04/06/2021

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Programme ESMS numérique: publication de la répartition régionale des 24 millions d'euros de la phase d'amorçage

"La répartition par région des 24 millions d'euros (M€) de crédits de la phase d'amorçage du programme ESMS numérique a été publiée au Journal officiel le 26 mai.

Ce fonds d'amorçage, annoncé fin 2020 à 30 M€, a pour ambition première de déployer le dossier usager informatisé (DUI), rappelle-t-on.

"Les crédits de paiement correspondant aux autorisations d’engagement sont versés aux agences régionales de santé [ARS] en 2021 en deux tranches", est-il précisé dans une décision de la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Une instruction sur l'utilisation des fonds avait été envoyée le 12 novembre 2020.

La CNSA alloue 24.240.000 euros de crédits "au titre de la mise en oeuvre du soutien aux projets dans le cadre de la phase d'amorçage du programme", dont 9.696.000 euros en première tranche et 14.544.000 euros en deuxième tranche.

La plus grande enveloppe revient à l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes, avec 2.888.232 euros, dont 1.155.293 euros en première tranche et 1.732.939 euros en deuxième tranche.

L'ARS Bourgogne-Franche-Comté recevra 1.210.399 euros, dont 484.160 euros en première tranche et 726.239 euros en deuxième tranche.

L'ARS Bretagne se voit destiner 1.264.784 euros, dont 505.914 euros en première tranche et 758.870 euros en deuxième tranche..." Lire la suite