Accompagner le bon usage des systèmes d’IA en contexte de soins

EN BREF ...

Publiée en avril 2025 par la Haute Autorité de Santé (HAS), cette note de cadrage vise à encadrer et accompagner le bon usage des systèmes d’intelligence artificielle (IA) dans les contextes de soins. Elle s’inscrit dans une dynamique d’évolution des technologies numériques en santé, notamment à travers l’intégration de nouveaux critères dans le 6e cycle de certification des établissements de santé. Le document met en lumière les principaux enjeux liés à l’usage de l’IA : qualité et sécurité des soins, responsabilités professionnelles, information des patients et traçabilité des décisions. Il expose les objectifs visés, les méthodes de travail adoptées (revue de littérature, consultation publique, groupes de travail), ainsi que les acteurs mobilisés. Cette initiative a pour finalité l’élaboration de recommandations de bonnes pratiques, en cohérence avec les cadres réglementaires français et européens, pour guider les établissements et professionnels dans une utilisation maîtrisée et responsable de l’IA en santé.