La propriété des contenus ChatGPT : enjeux et implications

"ChatGPT et ses contenus n’en finissent pas de faire parler d’eux. Ce moteur de conversation, basé sur l’intelligence artificielle, se présente comme un formidable outil pour communiquer et produire du contenu. Capable de répondre à n’importe quelle question, ChatGPT peut également rédiger des articles de blogs, écrire un livre ou encore déboguer un code informatique. Il ne représente pourtant que les prémices de l’Intelligence artificielle (IA), dont certaines applications, notamment dans le domaine de l’art avec la génération d’images et de peintures, apparaissent déjà époustouflantes.

Si cet engouement est légitime, de nombreuses questions, aux impacts économiques et judiciaires très importants, se posent : à qui appartiennent les contenus produits par l’intelligence artificielle ? Peut-on parler d’œuvres au sens du Code de la propriété intellectuelle ? Peut-on utiliser librement les contenus ? Quels sont les risques ? La cabinet Touati La Motte Rouge, avocats en droit du digital et de la propriété intellectuelle, est déjà saisi de nombreuses problématiques juridiques relatives à l’IA et ChatGPT. Dans cet article, nous tentons de vous apporter les réponses aux questions que vous vous posez, au regard de l’état du droit présent et à venir.

Présentation de ChatGPT
Avant d’évaluer les implications juridiques de ChatGPT, essayons de mieux comprendre comment ChatGPT génère du contenu.

ChatGPT : de quoi s’agit-il ?
Pour répondre à cette question, nous avons d’abord voulu interroger directement l’Intelligence Artificielle concernée..." Lire la suite